PP 1096/213 Correspondance reçue et envoyée (1967-1981), 1967.01.01-1981.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/213
Titre:Correspondance reçue et envoyée (1967-1981)
Dates:1967 - 1981
Période de création:01/01/1967 - 31/12/1981
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Différents thèmes: annonces de perturbations, annonces d'accidents, installations de sécurité, agent d'accompagnement, demandes de concessions pour télésièges, approbation des tarifs, essais de laboratoire de la crémaillère, différentes enquêtes (matériel roulant, révision, transports d'huiles combustibles).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294559
 

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