PP 1096/307 Règlements de service, 1895.01.01-1900.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/307
Titre:Règlements de service
Dates:1895-1900
Période de création:01/01/1895 - 31/12/1900
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce règlement de service contient:
- Règlement général pour tous les employés
- Règlement pour l'inspecteur
- Règlement spécial pour les conducteurs et contrôleurs
- Règlement spécial pour le pionnier
- Instructions pour le téléphone
- Règlement sur la police de la voie et sur les procès-verbaux de contravention
- Règlement de transport
- Tarif pour le transport des voyageurs et des bagages
- Tarif pour le transport des marchandises
- Instruction sur le chauffage des voitures.
- 1 exemplaire original contient le règlement du 23 mai 1898 sur la police des voies parcourues par le Tramway dans la Commune de Bex.
3 exemplaires originaux, 5 exemplaires d'une nouvelle édition. Chacun de ces exemplaires est annoté à des endroits différents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294547
 

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