SD 1/228 La Plaquette de la Constituante., 2000.01.01-2001.06.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SD 1/228
Titre:La Plaquette de la Constituante.
Dates:Janvier 2000-juin 2001
Période de création:01/01/2000 - 30/06/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Des exemplaires et les documents relatifs à l'élaboration d'un dépliant présentant les travaux de l'Assemblée constituante et l'avant-projet notamment.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129441
 

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