N 19/421 Travaux 1999-2001, 1994-2000.11.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/421
Titre:Travaux 1999-2001
Dates:1994 - Novembre 2000
Période de création:1994 - 30/11/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Gynécologie-Obstétrique;
- Maternité;
- Ostéopathe;
- Presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294214
 

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