PP 1096/305 Matrices et révisions du matériel (circulaires du dépôt du Bévieux), 1982.01.01-1998.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/305
Titre:Matrices et révisions du matériel (circulaires du dépôt du Bévieux)
Dates:1982-1998
Période de création:01/01/1982 - 31/12/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Circulaires du dépôt, matrices vierges de révision, état du matériel, liste du personnel ayant une clé du dépôt.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294202
 

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