PP 1096/222 Municipalité de Bex: Correspondance, 1995.01.01-2001.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/222
Titre:Municipalité de Bex: Correspondance
Dates:1995 - 2001
Période de création:01/01/1995 - 31/12/2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Demande de développement des lignes touristiques Villars - Barboleusaz - Solalex et Villars-Col de la Croix-Les Diablerets (statistiques de fréquentation), maintien de la gare, réaménagements routiers dans la commune, projet d'horaire, après-midi sportif, réponse au sujet de mise à l'enquête Le Bévieux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294199
 

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