PP 1096/187 Correspondance interne (employés, ...) et externe (réclamations, accidents,...), 1927.05.01-1936.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/187
Titre:Correspondance interne (employés, ...) et externe (réclamations, accidents,...)
Dates:1927 - 1936
Période de création:01/05/1927 - 31/12/1936
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294165
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises