PP 1096/182-196 Comité de direction, 1900.01.01-2003.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/182-196
Titre:Comité de direction
Dates:1900 - 2003
Période de création:01/01/1900 - 31/12/2003
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:4 chemises cartonnées, 9 enveloppes, 2 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf PP 1096/187, PP 1096/190, PP 1096/191-192, PP 1096/194 et PP 1096/196: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291954
 

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