PP 1096/24 Convention avec le Département des travaux publics pour le déblaiement des neiges sur les routes cantonales 715 et 719, 1970.07.01-1971.11.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/24
Titre:Convention avec le Département des travaux publics pour le déblaiement des neiges sur les routes cantonales 715 et 719
Dates:1970-1971
Période de création:01/07/1970 - 23/11/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convention originale signée, correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1293816
 

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