PP 1096/74 Contrat de collaboration entre la Compagnie et Télé-Villars-Gryon SA, 1993.01.01-2000.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/74
Titre:Contrat de collaboration entre la Compagnie et Télé-Villars-Gryon SA
Dates:1993-2000
Période de création:01/01/1993 - 31/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contrat, correspondance avec des avocats, règlement d'organisation de la Société Télé-Villars-Gryon SA, statuts de cette même société, rapport du Conseil d'administration aux actionnaires de Télécabine Villars-Roc d'Orsay SA, sur la fusion par annexion de Télébretaye SA et Téléphérique La Barboleusaz-les Chaux de Gryon SA (pour devenir Télé-Villars-Gryon SA). Création de la Société coopérative ATVG-Gestion.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  TELE-VILLARS-GRYON S.A. (SOCIETE) (Personnes\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1293797
 

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