SB 282/1563 "Actes du congrès pénitentiaire international de Bruxelles", Berne, Imprimerie Stampli & Cie, 1901, 1901 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1563
Titre:"Actes du congrès pénitentiaire international de Bruxelles", Berne, Imprimerie Stampli & Cie, 1901
Dates:1901
Période de création:1901
Niveau:Pièce
Importance matérielle:5 volumes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Vol. 1: Procès-verbaux des séances
- Vol. 2: Rapports sur les questions du programme de la législation pénale
- Vol. 3: Rapports sur les questions du programme de la section des institutions pénitentaires
- Vol. 4: Rapports sur les questions du programme de la IIIe section institutions préventives. Etat du système pénal et pénitentiaire dans les différents pays
- Vol. 5: Rapports sur les questions relatives aux enfants et aux mineurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (en raison de la nature des documents).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1292724
 

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