SB 143/1278/2 0. Affaires générales II; 1. Chef du département, 1985-1988 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1278/2
Titre:0. Affaires générales II; 1. Chef du département
Dates:1985-1988
Période de création:1985 - 1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:12 chemises dans une boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:0.7 Retraite des 3 et 4 juin 1985.
0.9 Enseignement privé (dès juillet 1985).
0.10 Centre de perfectionnement.
0.11 Retraite et CCS (Conférence des chefs de service) plénière des 8 et 9 juillet 1985.
0.12 Consultation selon l'article 30 alinéa 3 de l'Ordonnance fédérale sur les essais locaux de radiodiffusion (OER): 1985 à 1988. Dossier Radio L dans le classeur rouge rangé à part.
0.13 Conférence suisse des directeurs cantonaux de l'instruction publique.
0.14 Annonces mortuaires, couronnes.
0.15 Retraite et CCS plénière du 30 septembre et du 1er octobre 1985.
0.16 Retraite et CCS plénière des 4 et 5 novembre 1985.
0.17 Avance de frais en matière de recours administratifs.
0.18 Retraite du 11 décembre 1985.
1.1 Chef du département: lettres de nominations, de transferts, signées par le chef du département.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1292043
 

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