PP 1096/196 Commande d'une pompe pour Plan-Sépey, 1979.11.28-1981.04.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/196
Titre:Commande d'une pompe pour Plan-Sépey
Dates:1979-1981
Période de création:28/11/1979 - 06/04/1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cette pompe a été mise hors d'usage par une erreur de manipulation. Demande de réparations auprès de l'appareilleur, qui refuse. Mode d'emploi de la pompe.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291956
 

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