PP 1096/444-453 Exploitation, horaires, tours de service, 1958.01.01-1999.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/444-453
Titre:Exploitation, horaires, tours de service
Dates:1958 - 1999
Période de création:01/01/1958 - 31/12/1999
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:10 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf PP 1096/446: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291926
 

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