PP 1096/441-476 Autobus, autocars, 1940.10.01-2009.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/441-476
Titre:Autobus, autocars
Dates:1940 - 2009
Période de création:01/10/1940 - 31/12/2009
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 chemises cartonnées, 31 enveloppes, 3 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf PP 1096/446: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291880
 

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