N 19/627 Travaux 2007-2009, 2006.04.19-2009.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/627
Titre:Travaux 2007-2009
Dates:19 avril 2006 - 31 décembre 2009
Période de création:19/04/2006 - 31/12/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Documents administratifs, notamment les statuts et règlement de la fédération;
- Rapports et documents de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291708
 

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