N 19/626 Travaux 2005-2006, 2004.05.01-2006.09.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/626
Titre:Travaux 2005-2006
Dates:Mai 2004 - 12 septembre 2006
Période de création:01/05/2004 - 12/09/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances;
- Rapports et documents de travail;
- Avenant au contrat de prestations 2006 conclut avec l'Etat de Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294146
 

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