N 19/628 Travaux 2011-2012, 1993.11.09-2012.10.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/628
Titre:Travaux 2011-2012
Dates:9 novembre 1993 - 25 octobre 2012
Période de création:09/11/1993 - 25/10/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Statuts de la fédération;
- Rapports et documents de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291709
 

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