PP 1093/2060 Séminaire de la Chambre vaudoise du commerce et de l'industrie sur le Droit du travail, 1998.03.26 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/2060
Titre:Séminaire de la Chambre vaudoise du commerce et de l'industrie sur le Droit du travail
Dates:26 mars 1998
Période de création:26/03/1998
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient les noms des participants.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1290884
 

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