SC 10/53 Bénéfices d'inventaire et liquidations officielles, 1920.08.07-1924.01.24 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 10/53
Titre:Bénéfices d'inventaire et liquidations officielles
Dates:7 août 1920-24 janvier 1924
Période de création:07/08/1920 - 24/01/1924
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=128999
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises