N 19/426 Groupe de travail, 2002-2009.01.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/426
Titre:Groupe de travail
Dates:2002 - 13 janvier 2009
Période de création:2002 - 13/01/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances;
- Concepts des urgences du site de Monthey;
- Documents de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1283807
 

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