SB 143/1315/1 0. Affaires générales I; 1. Départements; 2. Chancellerie de l'Etat, 1978-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1315/1
Titre:0. Affaires générales I; 1. Départements; 2. Chancellerie de l'Etat
Dates:1978-1991
Période de création:1978 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:0.1 Cérémonie d'installation du Conseil d'Etat et du Grand Conseil 1986.
0.2 Rapports annuels des préfets vaudois 1977-1985.
0.3 Ordonnance fédérale sur la limitation des élèves étrangers en Suisse.
1.1 Département des travaux publics: documents sur les monuments historiques de 1986 à 1989.
2.1 Chancellerie de l'Etat: mise à disposition de salles de conférence à l'Elysée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281391
 

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