N 19/43 Travaux 1993-1996, 1993.11.03-1996.08.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/43
Titre:Travaux 1993-1996
Dates:3 novembre 1993 - 16 août 1996
Période de création:03/11/1993 - 16/08/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Documents de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281297
 

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