N 19/42 Travaux 1986-1989, 1985.10.18-1990.01.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/42
Titre:Travaux 1986-1989
Dates:18 octobre 1985 - 12 janvier 1990
Période de création:18/10/1985 - 12/01/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux et convocations;
- Communications de la direction.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281296
 

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