N 19/41 Travaux 1983-1985, 1982.12.16-1986.01.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/41
Titre:Travaux 1983-1985
Dates:16 décembre 1982 - 7 janvier 1986
Période de création:16/12/1982 - 07/01/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance et communications de la direction;
- Documents de travail, notamment un formulaire de demande d'investissements périodiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281302
 

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