N 19/44-48 Documents distribués aux séances, 1990.06.21-1997.11.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/44-48
Titre:Documents distribués aux séances
Dates:21 juin 1990 - 10 novembre 1997
Période de création:21/06/1990 - 10/11/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281324
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises