N 19/723 Correspondance 2003-2013, 2001.03.15-2013.06.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/723
Titre:Correspondance 2003-2013
Dates:15 mars 2001 - 20 juin 2013
Période de création:15/03/2001 - 20/06/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280954
 

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