N 19/724 Dossier de Pierre Loison, 1999.12.14-2007.11.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/724
Titre:Dossier de Pierre Loison
Dates:14 décembre 1999 - 5 novembre 2007
Période de création:14/12/1999 - 05/11/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Accord syndical, statuts, convention collective de travail;
- Délégation syndicale;
- Commission du personnel;
- Procès-verbaux;
- Procédure en cas d'absence;
- Correspondance;
- ISS Facility Services SA;
- Hôpital Riviera.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280980
 

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