N 19/722 Relations 2003-2009, 2001.12.21-2009.02.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/722
Titre:Relations 2003-2009
Dates:21 décembre 2001 - 19 février 2009
Période de création:21/12/2001 - 13/02/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Accord syndical, Statuts, Convention collective de travail;
- Délégation syndicale;
- Commission du personnel;
- Procédure de l'Hôpital du Chablais en cas d'absentéisme;
- Circulaires au personnel;
- ISS Facility Services SA.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280979
 

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