N 19/542-544 Fonctionnement de l'association, 2005.05.31-2013.02.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/542-544
Titre:Fonctionnement de l'association
Dates:31 mai 2005 - 6 février 2013
Période de création:31/05/2005 - 06/02/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280812
 

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