N 19/540-541 Assemblées générales et comités, 2005.03.07-2009.10.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/540-541
Titre:Assemblées générales et comités
Dates:7 mars 2005 - 29 octobre 2009
Période de création:07/03/2005 - 29/10/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280652
 

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