N 19/540 Travaux 2006-2007, 2005.03.07-2007.12.19 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/540
Titre:Travaux 2006-2007
Dates:7 mars 2005 - 19 décembre 2007
Période de création:07/03/2005 - 19/12/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les documents sont classés par séances.

- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Documents relatifs aux séances, notamment des listes de présence et des rapports comptables.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280801
 

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