N 19/541 Travaux 2008-2009, 2005.05.31-2009.10.29 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/541
Titre:Travaux 2008-2009
Dates:31 mai 2005 - 29 octobre 2009
Période de création:31/05/2005 - 29/10/2009
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les documents sont classés par séances.

- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Documents relatifs aux séances, notamment des listes de présence et des rapports comptables;
- Statuts de l'association.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280802
 

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