N 19/542 Travaux 2010, 2008.11.21-2010.12.23 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/542
Titre:Travaux 2010
Dates:21 novembre 2008 - 23 décembre 2010
Période de création:21/11/2008 - 23/12/2010
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Séances du Comité;
- Assemblée générale;
- Correspondances;
- Comptes;
- Cotisants: Adhésions - Changements d'adresses;
- Communes;
- Dons après deuil;
- Contributions d'entités du domaine de la santé.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280813
 

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