N 19/468 Conventions avec les sociétés d'assurances, 2009.01.23-2013.12.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/468
Titre:Conventions avec les sociétés d'assurances
Dates:23 janvier 2009 - 16 décembre 2013
Période de création:23/01/2009 - 16/12/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Communauté d'achat HSK;
- Tarifsuisse SA;
- Assura - Supra;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280650
 

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