N 19/569 Travaux 2010-2012, 2009.03.26-2012.05.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/569
Titre:Travaux 2010-2012
Dates:26 mars 2009 - 15 mai 2012
Période de création:26/03/2009 - 15/05/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Règlements et documentation;
- Procès-verbaux de séances;
- Procès-verbaux de séances de la Commission stratégique;
- Affaires à suivre;
- Acquisition Tessin;
- Inscription au registre du commerce;
- Service de la santé publique - Fédération des hôpitaux vaudois;
- Divers;
- Organigramme.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280647
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises