N 19/568 Travaux 2005-2007, 2003.12.02-2007.12.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/568
Titre:Travaux 2005-2007
Dates:2 décembre 2003 - 11 décembre 2007
Période de création:02/12/2003 - 11/12/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances;
- Rapports de gestion;
- Documents de travail et dossiers relatifs aux séances;
- Liste des membres du Conseil d'administration.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280576
 

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