N 19/751 Correspondance 2000, 1999.10.04-2000.12.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/751
Titre:Correspondance 2000
Dates:4 octobre 1999 - 27 décembre 2000
Période de création:04/10/1999 - 28/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Commission pour les mesures sanitaires d'urgence (CMSU);
- Investissements périodiques;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280604
 

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