N 19/752 Correspondance 2001 - I, 1999.03.10-2001.10.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/752
Titre:Correspondance 2001 - I
Dates:10 mars 1999 - 31 octobre 2001
Période de création:10/03/1999 - 31/10/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279784
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises