N 19/750 Correspondance 1999, 1998.05.27-1999.12.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/750
Titre:Correspondance 1999
Dates:27 mai 1998 - 28 décembre 1999
Période de création:27/05/1998 - 28/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279785
 

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