N 19/749 Correspondance 1997-1998, 1996.03.04-1999.05.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/749
Titre:Correspondance 1997-1998
Dates:4 mars 1996 - 10 mai 1999
Période de création:04/03/1996 - 10/05/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
Classeur (1):
- Investissements périodiques;

Classeur (2):
- Correspondance;
- Groupement de planification et gestion sanitaire (GPGS).

Le dossier contient aussi des documents se rapportant à l'Hôpital de zone d'Aigle, avant la fusion au sein de l'Hôpital du Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279790
 

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