N 19/571 Correspondance 2002-2003, 2001.12.11-2003.12.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/571
Titre:Correspondance 2002-2003
Dates:11 décembre 2001 - 23 décembre 2003
Période de création:11/12/2001 - 23/12/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280581
 

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