N 19/570 Correspondance 1993-2001, 1992.11.01-2001.11.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/570
Titre:Correspondance 1993-2001
Dates:Novembre 1992 - 23 novembre 2001
Période de création:01/11/1992 - 23/11/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280582
 

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