N 19/572 Correspondance 2004, 2002.03.21-2004.12.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/572
Titre:Correspondance 2004
Dates:21 mars 2002 - 23 décembre 2004
Période de création:21/03/2002 - 23/12/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280594
 

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