N 19/830 Séances 1998-1999, 1995.12.14-1999.12.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/830
Titre:Séances 1998-1999
Dates:14 décembre 1995 - 22 décembre 1999
Période de création:14/12/1995 - 22/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Documents de travail;
- Documents administratifs, notamment des statuts du groupement et des inventaires de ses commissions et comités.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280334
 

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