N 19/76 Rapports sur les comptes des exercices 1981-1991, 1982.05.14-1992.03.26 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/76
Titre:Rapports sur les comptes des exercices 1981-1991
Dates:14 mai 1982 - 26 mars 1992
Période de création:14/05/1982 - 26/03/1992
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les rapports pour les exercices 1982 et 1985 sont manquants.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280202
 

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