N 19/793 Correspondance 2009-2010, 2005.02.02-2010.12.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/793
Titre:Correspondance 2009-2010
Dates:2 février 2005 - 17 décembre 2010
Période de création:02/02/2005 - 17/12/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Institut central des hôpitaux valaisans ((ICHV);
- Pharmacie des hôpitaux de l'Est lémanique (PHEL).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279841
 

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