N 19/792 Correspondance 2005-2008, 2002.11.18-2008.12.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/792
Titre:Correspondance 2005-2008
Dates:18 novembre 2002 - 3 décembre 2008
Période de création:18/11/2002 - 03/12/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Consilia Laboratoires et conseils médicaux SA;
- Institut central des hôpitaux vaudois (ICHV);
- Pharmacie des hôpitaux de l'Est lémanique (PHEL);
- Laboratoires du Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279855
 

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