N 19/794 Correspondance 2011-2012, 2010.09.24-2013.05.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/794
Titre:Correspondance 2011-2012
Dates:24 septembre 2010 - 31 mai 2013
Période de création:24/09/2010 - 31/05/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Institut central des hôpitaux du Valais (ICHV);
- Pharmacie des hôpitaux de l'Est lémanique (PHEL);
- ISS Facility Services SA.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279840
 

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