N 19/781 Correspondance 2012, 2000.12.22-2012.12.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/781
Titre:Correspondance 2012
Dates:22 décembre 2000 - 28 décembre 2012
Période de création:22/12/2000 - 28/12/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, avec annexes, notamment des documents relatifs au transfert des infrastructures hospitalières de l'Hôpital du Chablais au Canton du Valais, ainsi que des rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279837
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises